Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CUBE A MADELEINES
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3849603
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
LE CUBE A MADELEINES de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque LE CUBE A MADELEINES

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CUBE A MADELEINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 bd de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LE CUBE A MADELEINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CUBE A MADELEINES est expirée depuis le 28 juillet 2021.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE P'TIT BIO , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE , BONJOUR GRANDE GALETTE ST MICHEL 1905


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 bd de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.